En 2019, on comptait plus de 130 000 organismes sans but lucratif (OSBL) au Canada.
C'est comme si chaque citoyen de Trois-Rivières en possédait une à son nom. Cela fait passablement de philanthropes désintéressés au mètre carré, ne trouvez-vous pas?
Source: 130 000 OSBL au Canada
On peut se demander combien de centaines de ces sociétés sont malhonnêtes ou de simples prête-noms pour des organisations au visées louches? Il y a de l'argent à faire en se faisant passer pour de vertueux bienfaiteurs de l'humanité. Mais honteux celui qui oserait émettre le moindre doute ou manifesterait le plus léger soupçon sur leurs activités. Alors on leur fiche la paix, et c'est précisément ce qu'ils veulent. Pouvoir faire leurs petites affaires en catimini. En autant qu'on les laisse tranquilles.
Mais la réalité est tout autre. Il y a bien trop d'écarts de conduite possibles qui ne laissent pas de traces.
Il est grand temps qu'on se penche sur les agissements pas toujours catholiques des OSBL.
Activités malhonnêtes à portée de la main:
- Blanchiment d’argent
- Détournement de fonds
- Demandes de subventions et aide gouvernementale
- Évasion fiscale
- Faux reçus pour dons fictifs
- Du graisse-la-patte en abondance
- De généreux comptes de dépenses pour les peu regardants qui sont peu regardés
- Sous-traitance et contrats accordés soit népotiquement, ou soit à des amis personnels. Facturation gonflée. Échange d'épaisses enveloppes brunes.
- Campagne de financement qui renfloue les coffres
- Transferts outre-mer, comptes off-shore, entreprise à numéro
- Train de vie de luxe: banquets et soirées-gala avec tirages au bénéfice des membres, voyages en première classe et hôtels 4 étoiles, restaurants branchés, bureaux dans des tours de prestige, tout y passe. L'argent coule à flots, comme leurs bouteilles de vin millésimées.
- Financement d'activités de groupes terroristes, ou de l'islam politique sous le couvert d’organisation religieuse
- Financement servant à favoriser l'ingérence étrangère sous forme d'espionnage politique (un groupe iranien vient de se faire pincer par Revenu Canada) ou industriel (espion chinois à Hydro-Québec)
- Financement d'outils de contrôle des immigrés, comme les postes de police chinois répartis au Canada, dont un à Brossard, ou des centres sikhs d'entraînement au terrorisme en Colombie-Britannique, ou dans le but d'influencer les élus, ou d'en faire élire.
Tout cela devient si facile à accomplir du moment qu'on sait faire preuve d'un tant soit peu d’habileté, de doigté et d'esprit retors, et Dieu sait combien certains escrocs en ont à revendre.
Ces escrocs internationaux savent très bien qu'il est impossible au gouvernement de monitorer adéquatement 130 000 organismes en profondeur et sur une base régulière. Donc, la voie est libre, mon kiki. Et d'ici à ce qu'ils se fassent pincer -si jamais cela finit par se produire, ce qui est fort peu probable, ils auront eu le temps d'empocher des millions, et disparu de la carte depuis belle lurette.
On est habitué à ce que les médias rapportent régulièrement les dépenses somptuaires de certains personnages officiels: premiers ministres, députés, haut-gradés, gouverneur-général, lieutenant-gouverneur, alors même qu'ils sont dans la mire et sous observation constante, mais malgré tout ils ne peuvent s'en empêcher (c'est une faiblesse humaine faut croire). Imaginez les OSBL qui elles peuvent se la couler douce à l'abri des regards indiscrets. Qui peut croire qu'ils vont se priver lorsque que le plat de bonbons est plein et que personne ne regarde?
Tout d'abord, on pourrait commencer une enquête approfondie sur les dizaines de sectes religieuses inventées par des gourous cupides qui savent se soustraire au fisc et qui empochent les millions extorqués aux esprits crédules et bonasses.
La tentation est grande et les détournements de fonds sont si faciles à camoufler, surtout dès qu'il y a 2 complices accoquinés pour camoufler les opérations louches. Alors là, plus rien n'y paraît.
Et c'est sans parler que certaines des organisations de charité les plus connues gardent pour elles des frais d'administration pouvant dépasser les 20%. C'est là qu'aboutit le gros de l'argent que vous pensiez envoyer aux petits biafrais au ventre rebondi et aux yeux creux qui crèvent de faim et qu'on vous exhibe sans retenue pour vous attendrir le portefeuille.
Les fraudeurs internationaux sont innombrables. Les millions de dollars changent de mains à coups de millions de clics, et rapportent des millions en fric.
Saviez-vous que les administrateurs des OSBL n'ont même pas besoin d'être canadiens ou au Canada? Oui, vous avez bien lu.
Par exemple, l’Iran islamiste et musulman avec un ayatollah intégriste et fondamentaliste à sa tête est déjà visé par une enquête, qui implique des centaines d’espions et terroristes envoyés au Canada.
Source: Des espions et terroristes iraniens par centaines au Canada
En 2018, l’Agence du revenu du Canada a révoqué le statut d’organisme de bienfaisance d’un groupe lié à l'hezbollah, basé à Toronto qu’elle accusait de propager « l’idéologie révolutionnaire iranienne ».
Source : L'hezbollah terroriste bien installé à Toronto
Ce n'est là qu'un seul exemple parmi des dizaines de milliers d'autres organismes du genre qui sévissent impunément partout au Canada.
Les enquêteurs aux effectifs réduits arrivent à épingler un contrevenant fraudeur de temps en temps, pendant que des centaines d'autres réussissent à passer sous le radar.
Une enquête approfondie serait de mise portant sur les 130 000 OSBL enregistrées et reconnues officiellement. Serait-il trop facile d'obtenir un permis?
Qui sera assez naïf pour croire que sur ces 130 000 OSBL, on pourrait compter sur les doigts de la main d'un amputé le nombre d'organisations irrégulières, pour ne pas dire franchement croches?
Malgré l'ampleur présumable du phénomène, cela semble demeurer un sujet épineusement sensible où bien peu de journalistes trop frileux oseraient se tremper le bout des pieds.
Références:
Tout ce qu’il faut savoir sur les organisations à but non lucratif au Canada
Ce que les OBNL devraient savoir sur la protection contre la fraude
La fraude liée aux organismes de bienfaisance
Note: cliquez sur les termes surlignés en bleu pour approfondir davantage votre réflexion sur le sujet
Laissez un commentaire Votre adresse courriel ne sera pas publiée.
Veuillez vous connecter afin de laisser un commentaire.
6 commentaires
Réjean Labrie Répondre
23 février 2024Il existe un certain nombre de mesures à prendre pour minimiser la possibilité de fraude et ses répercussions négatives sur un organisme sans but lucratif.
Comprendre les différents types d’activités frauduleuses et offrir de la formation à cet égard à votre personnel ainsi qu’à vos associés en indiquant notamment comment la fraude peut se produire et quelles sont les meilleures façons de la contrer est un bon début.
Plusieurs conseils et trucs de prévention fournis par la Banque royale du Canada se retrouvent ici:
Prévention des fraudes au sein des organismes sans but lucratif
Réjean Labrie Répondre
21 février 2024Les façons de frauder dans les OSBL sont innombrables. En voici d'autres:
• le détournement des fonds reçus ou collectés (argent et chèques), avant ou après qu'ils soient enregistrés
• les dépenses frauduleuses comme 1'utilisation de chèques ou carte de crédit de l'organisme pour des achats personnels, détournement des chèques payables aux fournisseurs, déclaration de dépenses fictives ou surévaluées
• l'utilisation de fausses factures ou la falsification de factures existantes
• les fraudes reliées à la paie : employé fantôme, majoration des heures travaillées, augmentation non autorisée du taux horaire
• le vol de stock et autre matériel reçu en donation ou appartenant à l'organisme. Les fraudes liées à la corruption surviennent quant à elles, lorsqu'un employé use de son influence ou choisit une alternative plus coûteuse à l'organisme, pour satisfaire son besoin personnel. Les schémas les plus communs dans les OSBL sont les pots-de-vin et les conflits d' intérêts. Dans l'étude de Green lee et al. (2007), il y avait 20% des cas de fraude dans les OSBL dans le monde qui impliquaient de la corruption.
Tiré de: LA PRÉVENTION ET LA DÉTECTION DE FRAUDE DANS LES ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF AU CANADA
Réjean Labrie Répondre
20 février 2024J'avais vu juste dans mon estimation des possibilités de fraude dans les OSBL.
Cela semble si facile à faire! Sur les 130 000 OSBL actives, personne ne peut tout surveiller.
La firme Demers et Beaulne révèle d'autres façons de frauder dans une OSBL.
Conflit d’intérêts
Une situation de conflit d’intérêts, réelle ou apparente, survient lorsqu’un intervenant a la possibilité de favoriser ses intérêts personnels ou ceux d’autres personnes liées au détriment des intérêts de l’organisation et que la situation n’est pas divulguée aux autres intervenants.
Un administrateur propose de signer un contrat de service avec une entreprise sans divulguer aux autres administrateurs qu’il possède des intérêts financiers dans celle-ci. De cette situation de conflit d’intérêts non signalée, il pourrait en résulter la perpétration d’un stratagème de surfacturation des honoraires de service pour son propre bénéfice, sachant fort bien que personne d’autre ne fera la vérification des transactions liées à ce contrat.
Utilisation des fonds de l’organisation à des fins personnelles
L’utilisation des fonds de l’organisation à des fins personnelles peut être faite par un intervenant pour payer ses dépenses personnelles à même les fonds de la petite caisse, de la carte de crédit de l’organisation ou par la production d’un rapport de dépenses incluant ses dépenses personnelles (ou pour soutirer un bien à l’organisation). Généralement, les transactions des dépenses personnelles ne seront pas documentées (justifiées) à l’aide d’une facture ou d’un reçu afin de ne pas révéler la raison de cette dépense.
La directrice générale utilise la carte de crédit de l’organisation afin de payer ses voyages et ses repas dans des restaurants luxueux sans rembourser l’organisation. De plus, la directrice générale n’a pas à présenter de pièces justificatives à l’appui des transactions ou des paiements puisqu’il n’y a aucune validation du rapport de dépenses par un administrateur.
Fraude reliée à la paie
La fraude reliée à la paie survient lorsque l’employé responsable de la paie utilise une ou plusieurs techniques pour augmenter sa rémunération tel que le versement de salaire à un employé fictif, le vol de temps, la comptabilisation d’heures non travaillées ou la modification non autorisée de son taux horaire.
Afin d’augmenter sa rémunération qu’il trouve inadéquate, l’employé responsable de la paie ajoute des heures non travaillées dans sa feuille de temps qui n’est pas validée par son supérieur.
Détournement de fonds et des biens collectés
Les employés et les bénévoles représentent le premier contact de l’organisation à qui les dons sont remis. Il y a donc un risque de détourner les fonds (ou actifs) à des fins personnelles avant leur enregistrement aux registres de l’organisation.
Un bénévole responsable de la réception, du tri et de la distribution des dons de vêtements aux personnes démunies prend quelques vêtements à chaque collecte pour son usage personnel puisqu’il n’y a pas de contrôles pour l’entrée et la sortie d’items de l’entrepôt.
Source: Qui peut commettre une fraude dans les organisations à but non lucratif?
Réjean Labrie Répondre
19 février 2024Poursuivant mes recherches sur les possibilités de fraude dans les OSBL, je viens de découvrir 5 autres façons de frauder qui s'ajoutent aux 14 que j'avais trouvées par ma propre réflexion.
Selon le Report to the Nations 2018 de l'Association of Certified Fraud Examiners, on estime que les organismes (OSBL et autres) perdent 5 % de leurs revenus annuels en raison de la fraude. Pour les petits organismes (de moins de cent employés), c'est presque deux fois plus. Le rapport indique que près de la moitié des cas de fraude sont attribuables à des contrôles internes lacunaires.
Cela représente des millions de dollars envolés à jamais.
Tous les détails se retrouvent ici:
Cinq stratagèmes frauduleux utilisés par les employés d’OSBL
Réjean Labrie Répondre
17 février 202429% de 9,3 milliards, cela fait donc 2,7 milliards de dollars qui engraissent l'administration. 2 mille 700 millions de dollars. De quoi se procurer un assez beau train de vie, merci. Ne trouvez-vous pas cela quelque peu élevé? Tous ces milliards de dollars profitent à un petit nombre de favorisés qui se la coulent douce sous le couvert de sauver la misère du monde.
Source: Unicef
François Champoux Répondre
16 février 2024Bonjour M. Labrie,
Enfin une analyse socio-économique pas trop teintée de racisme. Bravo!
Je vous invite à lire mon blogue http://francoischampoux.wordpress.com/ et mon texte sous le titre suivant:
Caisse d’économie solidaire Desjardins: courriel du 2 janvier 2024 au président de la Caisse
Effectivement, les entreprises qui se drapent de sauver le monde et de ne pas faire de «profit» sont de plus en plus légion pour nous arnaquer nos économies.
Et nos autorités laisse-faire; évidemment, c’est payant.
François Champoux, Trois-Rivières, Qc