C’est un sujet pointu, la méthode employée à CHESSY les MINES dans le
Rhône est validée par la Préfecture depuis le 18 mars 2009, suite à un
recours de l’Organe de Gestion de l’Ecole Catholique(OGEC). Ce recours
portait essentiellement sur le fait que le conseil municipal n’avait pas
pris en compte les ATSEM (ce qui était pourtant conforme à la circulaire
ministérielle 2007). Le contrat d’association en vigueur pour la commune de
CHESSY qui, en 2005 avait accepté le financement facultatif des sections
maternelles de l’école privée comprend les classes maternelles privées. Ce
contrat Etat/Ecole privée, une fois les maternelles mises dans le contrat,
ne peut plus être modifié à l’initiative de la commune (Le Préfet peut le
faire, l’école privée aussi). C’est une sorte de piège à cliquet pour les
majorités suivantes du conseil municipal.
Mais même dans ce cadre particulièrement contraignant, les ATSEM, parce
qu’ils ne sont pas des personnels de service, mais des personnels
d’éducation, n’ont pas à être pris en compte, pas plus que n’ont à être
prises en compte les activités périscolaires. Seul le temps d’enseignement
compte (6 h par jour). C’est ainsi qu’a été fait le calcul à CHESSY.
La préfecture a approuvé la totalité du mode de calcul exposé ci-dessous,
sans les ATSEM, et avec les pondérations ramenant le temps financé au temps
légal : les heures et lieux d’enseignement.
La préfecture a même dit au maire qu’elle proposerait cette méthode légale
(la circulaire 2007 suivie pas à pas et à la lettre), aux communes qui
auraient des difficultés.
L’Ecole privée reste un surcoût pour la commune de CHESSY, mais
raisonnable.
Historique
La loi du 13/8/2004 confirmait les obligations des communes vis-à-vis des
écoles privées sous contrat d’association signé entre le Préfet et l’Ecole
privée, et, par son article 89, contraignait non seulement la commune de
résidence de l’école privée à la financer, mais aussi les communes
environnantes dont elle scolarisait des élèves. Chaque commune devait
calculer un forfait communal à cette fin. De nombreux Maires de communes
rurales qui avaient de la peine à conserver leur école publique se sont
dressés contre ce forfait obligatoire qu’ils ne pouvaient financer qu’en
augmentant fortement leurs impôts locaux. Les Préfets ont usé de leur
pouvoir de contrainte, l’Association des Maires de France a alors organisé
une véritable désobéissance civile, qui a abouti à l’abrogation de
l’article 89.
Le calcul du forfait communal s’effectue à partir d’une analyse des
dépenses d’une commune pour son école publique (personnels, entretien,
abonnements, fluides, fournitures scolaires, fluides, téléphone,
photocopieuse, transports scolaires, part du service général avec
secrétaire de mairie, cantonniers, camion) mais sans compter les dépenses
d’investissement et aussi de gros œuvre pour l’entretien du bâtiment ni le
coût des contrôles obligatoires de sécurité. Le total de ces dépenses étant
effectué, il faut en tirer ce qui relève des seules activités
d’enseignement, on divise ce sous total par le nombre d’élèves de l’Ecole
publique et on obtient le forfait communal. Lequel est multiplié par le
nombre d’élèves de la commune inscrits à l’école privée, le produit étant
la contribution obligatoire communale.
Pour ma commune de 1600 habitants, où 3000 euros représentent une
augmentation de 1% des impôts locaux, avec 170 enfants à l’école publique
et 38 de la commune à l’école privée, ma commune versait 46000 euros de
contribution à l’école privée en 2006, puis en 2007. Avec l’application de
la loi, en ne payant que ce qui est obligatoire, elle paie depuis cette
année 2008, 20 000 euros à l’école privée. Il s’agit bien d’une
CONTRIBUTION OBLIGATOIRE, pas d’une subvention.
Promotion nécessaire de l’école publique
Un point négligé de l’action possible du citoyen contribuable concerne le
surcoût de l’enseignement privé pour les mairies : Des chaises disponibles,
- parfois une salle de classe entière-, dans une Ecole publique dont 30 à
40 enfants vont à l’Ecole privée du secteur, financés sur le budget public
à hauteur du coût élève dans l’école publique, le contribuable payant ainsi
deux fois chaque place inoccupée (chauffage, assurances bâtiments,
personnels municipaux de nettoyage…)
Les écoles privées font leur pub (opération portes ouvertes, articles
nombreux dans la presse locale et le bulletin municipal (promotion de
l’Ecole privée sous forme d’articles associatifs) aux frais du contribuable
qui paie la réalisation et la distribution du bulletin municipal).
Nous, retraités, sommes les bienvenus lorsque nous proposons des articles,
des interviews dans l’école publique, des images d’archives,…sans oublier
des reportages sur le post scolaire. Combien de classes fermées dans le
public à 1 ou 3 élèves près parce que des parents parfois mal informés ont
choisi le privé ?. Chaque année les parents des jeunes enfants sont
démarchés par les parents d’élèves du privé, dès 2 ans, systématiquement,
alors que jusqu’ici le bulletin municipal ne publiait pas grand-chose sur
l’école publique, bien équipée et avec une excellente équipe pédagogique.
Aujourd’hui, la « pub », la médiatisation, jouent un rôle important.
Le forfait communal et les communes sans école privée sur leur territoire
Le contribuable communal a le devoir de s’informer sur le « forfait
communal » que verse sa commune pour une école privée d’une commune
voisine. Ce coût théorique par élève du public, calculé à partie de la
circulaire 2007-142 du 27/08/2007, n’est jamais dû hors obligation scolaire
(à partir de 6ans), ce qui exclut les écoles maternelles. S’il dépasse 400
euros/an, il faut vérifier comment s’est effectué le calcul.
Ce forfait communal depuis l’abrogation de l’article 89 de la loi
n°20046809 du 13/08/2004 n’est plus dû si la commune a dans son école
publique assez de places pour accueillir tous ses ressortissants. La très
large majorité des Mairies refusaient de payer, le gouvernement a dû
reculer. Mais ce n’est pas fini.
Le forfait communal et les communes ayant une école privée dans leur
territoire
Il reste le cas où l’école privée est implantée dans la commune.
Les représentants des intérêts privés sont très organisés et intimident
toute personne n’ayant pas une bonne connaissance du dossier, les conseils
municipaux ont progressivement souvent lâché du lest. L’Organe de Gestion
de l’Enseignement Catholique (OGEC) forme des militants et chaque Maire
reçoit un vade mecum très bien fait par cette organisation, ..mais qui
conduit à payer plus qu’on ne doit. Plus la commune finance, moins le
parent paie.
Dans ma commune, au départ chaque enfant du public coûtait 1000 euros
annuels, et sur cette base, chaque enfant du privé recevait 1250 euros.
Auxquels s’ajoutaient des subventions au cours de l’année scolaire dont
l’Ecole publique ne bénéficiait pas. Dès qu’un crédit était voté, soit
l’OGEC, soit l’APEL (parents d’élèves de l’Ecole privée), soit la
directrice revenaient à la charge pour une autre dépense. Avec moins de 40
% d’enfants de la commune scolarisés à l’école catholique, la commune
payait plus de 70 % des dépenses de cette école.
Nous avons eu le 9 décembre 2008 un conseil municipal tendu, avec dans la
salle les parents du privé convoqués par leurs organisations catholiques
pour faire pression sur nous, un tract prétendant que les élus sont
responsables de l’équilibre financier de l’Ecole privée, alors que c’est la
hiérarchie Evêque/Directeur diocésain de l’Enseignement Catholique qui est
responsable de cet équilibre financier. Plus de parents de communes
voisines que de parents de la mienne, qui en quelque sorte exigeaient que
le contribuable local continue à payer pour les communes voisines.
Impressionnant.
Le Conseil a voté, après une présentation, au vidéo projecteur,
présentation qui suivait la circulaire 2007 pas à pas, et une présentation
contradictoire, par deux élus militants de l’école privée. La contradiction
portait sur le coût des Agents territoriaux de service des Ecoles
maternelles, et sur le mode de calcul des activités péri scolaires.
13 voix ont voté le forfait communal légal contre 4 celui qui était
produit par l’équipe OGEC, et 2 abstentions. Résultat : forfait communal
ramené de 1250 euros à 523 euros. Nous avons prévu, dans le cas où l’OGEC
ferait un recours sur les ATSEM, de proposer une délibération restreignant
le financement communal à ce qui est obligatoire, c’est-à-dire à l’école
élémentaire.

Je donne ci dessous l’argumentaire qui me semble imparable.
Les obligations des communes pour l’enseignement privé de leur ressort
Les communes ayant une école privée sous contrat sur leur territoire
voient l’Etat (le préfet) signer un contrat d’association avec la direction
de l’Ecole privée. La commune est cependant consultée pour dire si elle
accepte ou non que les classes d’âge pré scolaire soient contractualisées.
Si elle les accepte, elle est désormais obligée de payer jusqu’à
dénonciation éventuelle de son accord initial. Et il apparaît deux types de
contestations :
1. L’école privée exige que tous les enfants soient financés y compris les
moins de 3 ans que l’école publique n’accepte pas, suivant les directives
de l’Inspection Académique. Un parent qui ne souhaite pas mettre son bambin
de 2 ans à l’école privée doit payer crèche ou nourrice, et en même temps,
par l’impôt local, financer la garde du bambin de 2 ans de ses voisins mis
à l’école privée.
2. L’école privée tente d’imposer la prise en charge des Agents
territoriaux de Service des Ecoles Maternelles ( A T S E M)que la
circulaire 2007 exclut pourtant du calcul de référence du coût de l’enfant
de l’Ecole publique. Donc surcoût pour le contribuable, de nombreux Maires
laissant faire, soit faute de l’avoir lue, soit parce qu’on leur fait
croire qu’elle ne s’appliquerait pas lorsque la commune opte pour le
financement des enfants d’âge pré scolaire. Voir circulaire 2007-142 du
27/08/2007.
Pour les contrats englobant des classes maternelles et des classes
élémentaires, la circulaire 2005 cassée par le Conseil d’Etat prévoyait la
prise en compte des ATSEM, pour les communes qui avaient accepté de
financer les enfants d’âge pré élémentaire, et aussi des dépenses
correspondant aux activités extra scolaires. Bien que la circulaire 2007
supprime bien ces deux gros postes de dépense, de nombreuses communes les
ont conservés.
Le calcul de la contribution communale obligatoire est fait à partir des
dépenses à prendre en compte dans les dépenses de fonctionnement pour les
heures d’enseignement de l’école publique. Une liste indicative est annexée
à la circulaire. Ce calcul est fait à partir de la comptabilité de la
commune et des fiches de paye des personnels communaux à prendre en compte,
les ATSEM n’en faisant pas partie. (les ATSEM qui sont des éducatrices
communales titulaires d’un CAP Petite enfance + un concours, ne sont pas
des personnels du service de nettoyage et d’entretien). En utilisant la
Déclaration Automatique Des données Sociales (DDAS dans les mairies), c’est
encore plus facile à compter.
Le calcul du coût du bâtiment de l’Ecole publique étant fait, il reste à
en extraire les dépenses de fonctionnement matériel liées à l’enseignement,
en éliminant donc les dépenses extra scolaires, explicitement exclues aussi
des dépenses obligatoires dans la circulaire 2007.
L’extra scolaire commence en général le matin de 7 h30 à 8h 30, par une
garderie municipale ou associative, soit une heure 4 jours par semaine, 4
heures hebdomadaires . L’extra scolaire reprend pour les enfants qui
déjeunent à la cantine et sont gardés souvent avec des activités
éducatives, il s’étend de 11h30 à 13h30 chaque jour, soit 8 heures
hebdomadaires. Le soir il y a à nouveau une garderie et simultanément des
études surveillées souvent rétribuées par les mairies, de 16h30 à 18h, soit
6 heures hebdomadaires. L’extra scolaire hebdomadaire représente donc
4h+8H+6H= 18 heures hebdomadaires qui ne correspondant pas à
l’enseignement, mais où il est consommé de l’eau, de l’électricité, du
combustible, où on salit et casse un peu, avec des consommations de
produits d’entretien et des coûts salariaux de nettoyage.
L’enseignement proprement dit représente 6 heures par jour, soit 24 heures
hebdomadaires, 24/42 èmes des dépenses du bâtiment scolaire réparé et
entretenu. C’est seulement cette dépense là qui est obligatoirement
financée par le contribuable.
Cette pondération horaire peut être complétée par une pondération suivant
les effectifs : seule la période scolaire obligatoire de 24 heures
hebdomadaires accueille le plein effectif, et 100 enfants salissent et
consomment plus que 50. Elle peut aussi être complétée par une pondération
« surfaces », par exemple lorsque les locaux de la cantine sont compris
dans le bâtiment scolaire, avec chauffage, compteur d’eau, etc…communs.
Enfin il peut y avoir des pondérations centre aéré lorsque l’école est
utilisée en période de vacances.
Ces pondérations ne s’appliquent pas bien sûr à des dépenses comme les
fournitures scolaires, l’informatique ou le bureau….
Tous ces comptes effectués à partir du coût imputable de l’élève de
l’école publique, on obtient le forfait communal. Pour les communes qui
n’appliquent pas la circulaire 2007, c’est-à-dire qui comptent les ATSEM et
l’extra scolaire, le forfait communal peut largement doubler aux frais du
contribuable.
Il arrive même que le forfait communal dépasse le coût réel de l’élève de
l’école publique, bien que ce soit interdit par la loi, mais les contrôles
de légalité ne se font que si un contribuable le demande et rappelle le
décret n°60-389 du 22 avril 1960, chapitre 7/3 : « En aucun cas, les
avantages consentis par les collectivités publiques pour le fonctionnement
des classes sous contrat d’association ne peuvent être proportionnellement
supérieurs à ceux consentis par les mêmes collectivités et dans le même
domaine aux classes des établissements d’enseignement public correspondants
du même ressort territorial ». Ce rappel était bien nécessaire, ce qui
n’empêche pas qu’il soit transgressé.
Ce forfait communal doit être appliqué aux enfants de la commune : la loi
n’oblige nullement à financer les enfants des autres communes, souvent
majoritaires en nombre dans les campagnes où les écoles privées sont loin
d’exister dans chaque commune. Là encore, il est prudent de vérifier les
adresses de résidence des enfants indiquées pour l’école privée, la fraude
est facile si on ne vérifie pas. Et des Maires, sans en informer leurs
contribuables dépassent parfois leur devoir en finançant les enfants de
communes voisines. Le public du privé est un tremplin efficace si on a de
l’ambition, car il est très organisé.
Les communes disposent obligatoirement des comptes financiers des écoles
privées qu’elles financent, car il s’agit de comptes associatifs 1901
obligatoirement publics : tout le monde a le droit d’en obtenir
consultation dès lors qu’il s’agit d’utiliser de l’argent public. Il est
intéressant pour le contribuable d’examiner ces comptes, et de voir les
ressources (souvent la contribution financière de la commune + les
cotisations annuelles des parents (300 euros environ).
Les salaires de la direction de l’école privée et de ses enseignants ne
figurent pas dans ces comptes financiers, étant payés par l’Etat comme pour
les écoles publiques.
On découvre souvent que des communes extérieures ne paient rien, même si
parfois elles représentent le plus gros de l’effectif. Car la loi ne les
oblige pas à payer (sauf si elles ont des locaux insuffisants pour
accueillir leurs ressortissants.).
Le contribuable local doit donc savoir si sa commune finance plus qu’il
n’est dû, par exemple en « oubliant » que le bâtiment de l’Ecole ne sert
pas qu’aux 6 heures d’enseignement 4 jours par semaine, le périscolaire
pouvant doubler le coût. Or le péri scolaire n’est pas dû. Sur les ATSEM,
le corps de la circulaire 2007 les exclut clairement du calcul. Certes,
l’annexe qui est un guide indicatif évoque les maternelles de manière
pouvant faire discussion, mais l’annexe, cela est sûr, n’à aucune valeur
réglementaire, ce qui nous renvoie au corps même de la circulaire sur ce
sujet.
Un autre secteur où l’Ecole privée arrive régulièrement à faire payer le
contribuable communal pour les enfants, - nombreux – des communes voisines,
est celui de la restauration scolaire.
Il s’agit d’un service social qui n’est pas encadré de la même manière
que le forfait communal. En principe, il y a égalité des usagers en matière
de paiement d’un service social, et la législation européenne évolue dans
ce sens de plus en plus fermement. Les contentieux se multiplient. Il est
actuellement toléré par le conseil d’Etat, mais pas toujours, qu’un usager
non résident dans la commune puisse payer un peu plus mais sans dépasser le
prix de revient du repas. Et là, les associations de parents d’élèves du
privé contestent fréquemment la manière dont on arrive à ce coût. Faut il
compter le coût du personnel municipal ? Si non, la commune paye pour les
enfants des autres communes. Qui assume les impayés ? Qui assume les
investissements vaisselle, mobilier, entretien, réparations, assurances ?
Qui assume les dépenses de gestion (vente de tickets, contrôles, frais
d’informatique) ? Le contribuable arrive facilement à calculer ce qu’il
dépense à la place des citoyens de la commune voisine. Ce n’est pas un
facteur de tranquillité pour les élus. Il est donc nécessaire de bien «
travailler » les conventions.
De même qu’il est indispensable de signer une convention Mairie/Ecole
privée pour la mise en place du forfait communal (convention pour une année
civile par prudence), il est utile de se rapprocher du centre de gestion de
la fonction publique pour préparer une convention de mise à disposition du
domaine public comme un cantine municipale pour une école privée, et de
séparer le paiement de ce qu’on met dans l’assiette du reste de la dépense
communale.
L’Ecole privée peut louer à prix coûtant (pas plus) l’usage du local et de
ses accessoires à la commune, celle-ci établissant un coût - convive
pouvant tenir compte du nombre d’enfants de la commune de l’école privée ou
non. L’Ecole privée devra payer ce coût d’utilisation du domaine public au
prix demandé (qui pourra bien sûr tenir compte du fait que la commune peut
souhaiter tous les enfants de ses ressortissants pour ce service social,
mais ce qui permettra à la commune de récupérer les dépenses faites pour
des extra communaux)
L’école privée devra faire son affaire des commandes et paiements au
fournisseur des repas choisi par la commune et ayant droit d’accès au
restaurant scolaire. Elle devra aussi prévoir l’encadrement de ses élèves,
pour ne pas les laisser en coût à la Mairie.
Si la commune revendait les repas, elle devrait de fait financer à la fois
les enfants de l’école privée résidents et les enfants des communes
voisines.
Qui paie pour qui est toujours la bonne question.

Claude BARRATIER
-- Envoi via le site Vigile.net (http://www.vigile.net/) --