Loi 94)
MÉMOIRE
Première partie : Abolition des « accommodements » et raisons qui la rendent nécessaire.
Deuxième partie : Failles, ambigüité et contradictions du projet de loi 94.
Troisième partie : Réflexions dont je pense qu'elles peuvent être utiles pour éclairer
Première partie
Selon moi, les immigrants ne sont pas la cause du problème des accommodements dits raisonnables. Les minorités religieuses extrémistes et fanatiques ne sont certes pas étrangères à cette réalité, puisqu'elles agissent au nom des grandes responsables des excès qui découlent de l'attribution de ces accommodements : les religions. Ce sont les religions qui exigent des traitements particuliers pour leurs adeptes et qui abusent de leur foi en leurs préceptes.
Qu’il me soit aussi permis de dire que de devoir, à notre époque, débattre d'un tel sujet prouve que nous ne sommes pas encore sortis du moyen-âge. En effet, nous savons aujourd'hui que l'origine des dieux (Dieu) est prouvée historiquement et scientifiquement : seigneurs et souverains des époques anciennes se déifiaient eux-mêmes! (Voir le livre Quiproquo Dieu, qui est le véritable Dieu d'Abraham? de Bernard Lamborelle). Des découvertes archéologiques récentes confirment cette thèse. Selon l'historienne Valéda Osmani, ce livre sera dans quelques années un ouvrage de référence.
Nous avons donc, en tant que société évolutive, la responsabilité d'éviter de nous rendre complices du maintien de religions rétrogrades, de dogmes mensongers et de doctrines erronées qui ralentissent, voire empêchent, l’évolution. Les religions sont rétrogrades parce qu’elles amènent les gens à croire que c’est un dieu qui a institué des règles et à considérer ces règles comme étant pérennes et incontournables. Or, ce sont les humains qui les ont instituées! Les responsables qui occupent des postes d'autorité ne doivent en aucun cas cautionner les religions en leur accordant des accommodements; ce serait endosser les mensonges véhiculés par les doctrines de ces religions.
Aucun accommodement ne devrait être accordé et justifié par la religion et/ou la pratique religieuse. La seule solution à ce problème sociétal majeur réside dans l'adoption d'une charte de la laïcité. Cette charte pourrait guérir la plaie des accommodements (ceci dit en tout respect) et assurer l’harmonie et l’unité entre les pratiquants des différentes religions, les athées et les agnostiques.
Quand la population dit qu'elle veut une charte de la laïcité, il faut bien comprendre qu'elle ne se contentera pas de cette laïcité réduite que certains appellent laïcité ouverte (encore un moyen de nous faire prendre des vessies pour des lanternes). Nous apprécierions que, pour une fois, nos dirigeants s'expriment en termes clairs, précis, logiques et compréhensibles pour tous. Une laïcité ouverte est un non-sens! Nous voulons une CHARTE DE LA LAÏCITÉ! Point!
Nous voulons une laïcité sans équivoque, parrainée par la complète neutralité de l’État et de ses représentants. Tous les employés de l’État, toutes les autorités gouvernementales, tous les partis politiques doivent obéir à un strict devoir de réserve en ce qui a trait à leurs croyances religieuses, autant que cela leur est formellement demandé en politique. Pas de signes religieux! La religion est une affaire privée qui ne doit pas envahir nos institutions publiques.
Les groupes religieux qui parlent au nom de Dieu, d'Allah, de Mahomet, etc. ne sont-ils pas des usurpateurs? Ils fabriquent, déforment, utilisent la parole d'un dieu (inexistant) pour justifier leurs abus de pouvoir. Il importe de faire la distinction entre religions, dogmes, doctrines, sacrements et « spiritualité ». Si nous prenons comme exemple la religion catholique, l'usurpation est flagrante puisque Jésus-Christ n'a jamais fondé de religion. C’est l’empereur Constantin qui a institué le catholicisme et cela pour servir des enjeux politiques. Jésus, grand prophète, préconisait davantage une philosophie de la vie basée sur des valeurs humanitaires et universelles telles que l'amour, la justice, la paix, etc. De même les noms des grands prophètes tels Mahomet et Bouddha ont été et sont encore utilisés pour ancrer dans les cerveaux les faussetés qui soutiennent l'édifice des religions. Toute religion vise l'endoctrinement, elle n'a rien à voir avec la philosophie, les valeurs ou la spiritualité de Jésus et des autres prophètes. Les sacrements sont d'origine païenne et relèvent de la sorcellerie. Les dogmes (mensongers) ne sont que des croyances imposées et transmises de générations en générations, en même temps que l'interdiction par la religion de les remettre en question.
Nous savons aussi que les religions génèrent, partout dans le monde, de graves divisions qui dépassent la simple divergence d'opinion. Les religions engendrent des guerres sans fin. Cette évidence est devenue intolérable et nous devons nous interroger sur ce que nous voulons vraiment offrir aux enfants des générations à venir. Donner des accommodements aux religions c’est leur donner de l’importance alors qu’il vaudrait mieux les ignorer.
Certaines coutumes, contraires à celles dont le Québec est si fier, son indéfendables! C'est par le biais des accommodements que les intégristes politico-religieux cherchent à implanter la violence, le sexisme, le racisme et l'homophobie.
Il est faux de prétendre que seules les religions sont capables de dispenser un système de valeurs adéquat.
Les valeurs d'un individu ou d'une société sont directement liées à l'éthique.
Les valeurs sont très importantes dans la vie d'une personne, car elles sont sources de motivation et elles structurent le sens de la vie.
Les valeurs universelles, morales et politiques sont non seulement souhaitables mais indispensables. Tout porte à croire que les sociétés de l'avenir aspireront davantage aux valeurs que sont la liberté, l’égalité homme-femme et l'équité envers l'Humanité, que ce soit sur le plan individuel, social ou anthropologique. Ces valeurs servent de références et de principes moraux pour forger la personnalité et prémunir contre la déchéance. Développer des valeurs personnelles, humanitaires et universelles, c'est cela l'exercice de la spiritualité. Une spiritualité vivante et panthéiste, où la connaissance rejoint la conscience du sacré, est sans église, bien que provenant de cultures religieuses différentes.
Tous les extrémistes religieux du monde tirent avantage de l'affirmation trop répandue que l'abandon de la religion est responsable de la décadence de l'humanité. Ils peuvent ainsi faire régner la terreur en justifiant leurs actes par leur fanatisme. Selon le camp choisi, le terrorisme des uns devient l'héroïsme des autres.
L'enseignement des valeurs humaines devrait être diffusé à l'échelle mondiale, car seules ces valeurs ont la capacité d'unir les peuples, contrairement aux idéologies religieuses qui divisent les nations.
Selon moi, l'accommodement le plus raisonnable réside dans la laïcisation du domaine public et dans l'abolition pure et simple de tous les accommodements reliés à une religion, afin de faire place à une recherche commune plus philosophique et spirituelle. L'humanité, libérée de l'emprise religieuse, pourrait peut-être enfin répondre au seul appel qui vaille : le désir de bien vivre sa vie et d’être un élément constructif dans la collectivité.
Deuxième partie (extraits de la loi 94 avec commentaires :)
"Ce projet de loi a pour objet d’établir les conditions dans lesquelles un accommodement peut être accordé en faveur d’un membre du personnel de l’Administration gouvernementale ou de certains établissements ou en faveur d’une personne à qui des services sont fournis par cette administration ou ces établissements.
À cette fin, le projet de loi définit la notion d’accommodement, subordonne tout accommodement au respect de la Charte des droits et libertés de la personne, notamment du droit à l’égalité entre les femmes et les hommes et du principe de la neutralité religieuse de l’État, et prévoit qu’un accommodement ne peut être accordé que s’il est raisonnable, c’est-à-dire s’il n’impose aucune contrainte excessive."
Ce passage contient une évidente contradiction : il évoque la neutralité religieuse de l’État, alors qu’il accorde un privilège relié à la religion. L'État, aussi « laïc » qu'il prétend être, nie et bafoue cette laïcité qui, soi-disant, doit primer. La neutralité totale et entière de l'État à l'égard des religions s'exercera plus facilement si elle est soutenue par la charte de la laïcité réclamée par la population.
"Le projet de loi énonce aussi qu’est d’application générale la Pratique voulant qu’un membre du personnel de l’Administration gouvernementale ou d’un établissement et une personne à qui des services sont fournis par cette administration ou cet établissement aient le visage découvert."
Je suggère que soit ajoutée la précision sans le voile, pour que toute la tête soit découverte. Le voile se trouve au cœur de controverses nées de l’ignorance. Partout dans le monde, y compris dans les pays musulmans, le port du voile est problématique parce qu’il est l’emblème politique le plus manifeste d’une idéologie sexiste et totalitaire. Cette idéologie, en voulant imposer sa loi religieuse, la charia, consacre l’inégalité entre les hommes et les femmes de même qu’entre le musulman et le non-musulman.
À St Jérôme, une Québécoise devenue musulmane a demandé la liberté de porter le voile (je ne parle pas ici de la burka mais de l’hidjab). Porter le voile peut paraître anodin, mais dans son livre bien documenté, Les accommodements raisonnables, madame Yolande Gédéah nous dit (et ceci se passe aussi à Montréal) que les musulmanes qui portent le voile sont adulées, qu'on leur paie des études à l’université de sorte qu'elles s’introduiront plus tard dans les sphères gouvernementales pour y exercer le prosélytisme – elles sont données en exemple à celles qui veulent s'intégrer à notre culture sans porter le voile et ces dernières sont traitées de putes, maltraitées et se voient refusé l'accès aux études. Puisque le port du voile est discriminatoire envers celles qui ne le portent pas, c'est une raison de plus pour l'interdire dans les écoles et les lieux publics.
"[...] de la prestation des services et que lorsqu’un accommodement implique un aménagement à cette pratique, il doit être refusé si des motifs liés à la sécurité, à la communication ou à l’identification le justifient."
Qui en décidera? Sans balises claires, ce sera le libre arbitrage de sorte que, par exemple, ce que l’on décidera à Trois-Rivières pourrait être différent à Drummondville.
"Constitue un accommodement l’aménagement, dicté par le droit à l’égalité, d’une norme ou d’une pratique d’application générale fait en vue d’accorder un traitement différent à une personne qui, autrement, subirait des effets préjudiciables en raison de l’application de cette norme ou de cette pratique."
Traiter une personne différemment d'une autre est une injustice. Si une loi était établie en regard de la laïcité, il ne pourrait y avoir préjudice, car le refus d'un accommodement ne serait imputable qu'à cette loi et non à un individu.
L’identité d'une personne n'est pas religieuse mais civile et c'est en vertu de cette identité que cette personne doit être traitée. Qu'elle soit musulmane, catholique, protestante ou de quelque autre confession ne peut interférer dans l'application de la loi civile. Dans une société véritablement laïque, la religion ne peut donc ouvrir la porte à quelque privilège que ce soit.
"Tout accommodement doit respecter la Charte des droits et libertés de la personne (L.R.Q., chapitre C-12), notamment le droit à l’égalité entre les femmes et les hommes et le principe de la neutralité religieuse de l’État selon lequel l’État ne favorise ni ne défavorise une religion ou une croyance particulière."
Comment peut-on se prétendre neutre et accorder un accommodement pour des motifs religieux sans favoriser la religion et sans en reconnaître la primauté?
"Un accommodement ne peut être accordé que s’il est raisonnable, c’est à-dire s’il n’impose au ministère, à l’organisme ou à l’établissement aucune contrainte excessive eu égard, entre autres, aux coûts qui s’y rattachent et à ses effets sur le bon fonctionnement du ministère, de l’organisme ou de l’établissement ou sur les droits d’autrui."
Qui décidera de ce qui est excessif de ce qui ne l’est pas?? Que sont les droits d’autrui? Qui pourra me nier mon droit de refuser d’être servie par une femme qui porte un voile? Ai-je à me justifier? Dois-je expliquer que je n'en veux pas personnellement à cette personne? Contrairement peut-être à bien d’autres, je suis bien renseignée sur ce que ce voile représente, c'est-à-dire tout le bagage idéologique, religieux, politique et, éventuellement, discriminatoire que toutes les religions ont développé pour se distinguer les unes des autres. Le voile symbolise également le drapeau islamique qui, à son tour, renvoie à l'image d'une humanité divisée par des croyances et par les guerres qu’elles ont suscitées et suscitent encore aujourd'hui. Ce voile, particulièrement le hidjab, affiche de façon ostentatoire l'appartenance à une religion qui, comme la plupart des religions, se veut discriminatoire envers les femmes! Accepter le port du voile, c'est jouer le jeu de tous les intégristes religieux qui veulent imposer leurs coutumes et leurs croyances.
Cela dit, tiendra-t-on compte des motifs de la Trifluvienne que je suis depuis plus de 35 ans ou de ceux de la nouvelle arrivée musulmane portant un voile pour me servir? (Je relate pour les besoins de la cause un fait survenu au magasin Bureau en Gros de Trois-Rivières alors que j'ai demandé à être servie par une personne sans voile.) La responsable, que j'avais pourtant abordée très discrètement, m’a traitée de raciste, menaçant de faire venir la police si je ne sortais pas du magasin. J’ai 75 ans, inutile de vous dire la panique dont j’ai été saisie! Des plus jeunes que moi pourraient peut-être lever les poings! Faut-il attendre cela, comme on a attendu qu'un fait flagrant vienne nous déranger pour interdire la burka? Et le kirpan que l’on disait si inoffensif! Ne vient-on pas de l’utiliser pour blesser des gens? (voir journal Le Devoir du 7 avril 2010)
"Lorsqu’un accommodement implique un aménagement à cette pratique, il doit être refusé si des motifs liés à la sécurité, à la communication ou à l’identification le justifient."
Prévoir un aménagement en plus…c’est scandaleux! À quand les coins-tapis-prières? Les temps pour prier? Dans un article intitulé Pas d'accommodement pour Maman, Le Nouvelliste du 10 avril 2010 rapportait le cas d'une travailleuse qui s'était vu refuser un accommodement (une modification à son horaire de travail) pour raison familiale. Josée Michel, après avoir demandé l'aide de son syndicat, a dû se contenter de la réponse de l’avocat de la compagnie : Puisqu’il ne s’agissait pas d’un accommodement religieux, que cela ne la brimait pas dans ses droits et libertés, la loi n'obligeait pas la compagnie à accéder à sa requête. Autrement dit, si ma religion m’empêchait de travailler les dimanches, par exemple, mon employeur serait obligé de m’accommoder, mais pas pour subvenir aux besoins de ma famille... Pouvons-nous en conclure que la liberté de religion et la prière sont plus importantes que le bien-être de nos enfants???
"Le ministre de la Justice est responsable de l’application de la présente loi."
Étonnant que ladite loi (contradictoire, injuste et offensive) soit sous la responsabilité du ministre de la Justice!
"Les dispositions de la présente loi entreront en vigueur à la date ou aux dates fixées par le gouvernement."
Ce serait une honte et une agression envers le peuple québécois que d’appliquer cette loi, alors que, nous le savons tous, la majorité des Québécoises et Québécois ne veulent pas d’accommodements reliés à une religion. Oui, ce serait trahir le peuple québécois! Et trahir également les pratiquants d'autres religions qui ne veulent pas non plus de ces accommodements.
Troisième partie
Réflexions (à la lumière des actualités de chez-nous et d'ailleurs)
Pour justifier la loi 94, on évoque souvent la tolérance. Or, tolérance ne veut pas dire approbation de ce que l'on tolère. Tolérer n'est pas être d'accord avec des comportements qui ne s'inscrivent pas dans nos critères personnels ou sociétaux. Faire preuve de tolérance, c'est se montrer compréhensif, c'est accepter que ces comportements existent et les admettre. La tolérance est un médium de communication qui assure la paix avec l'autre. Elle est aussi le symbole du respect de la différence. Que de guerres intestines évitées grâce à la tolérance!
Tout en convenant du principe, je me demande pourtant si le système de justice et les instances gouvernementales ne sont pas trop tolérants… Les législateurs ne semblent pas conscients du nouveau danger qu'ils font peser sur les têtes par leur attitude de tolérance inappropriée. Si la tolérance bien placée est louable, trop de tolérance peut facilement s'apparenter à la lâcheté. Il arrive qu'au nom de la tolérance, on accorde à une minorité ethnique des privilèges qui relèguent au dernier rang les efforts de la majorité. À peine accédons-nous à une liberté durement acquise et lui avons-nous donné sa couleur laïque qu'un mouvement de droite s'élève dangereusement! Lorsqu'un accommodement est donné aux uns au détriment de la liberté et des valeurs des autres, il faut que cet accommodement soit justifié par d'autres motifs que celui de la religion, autrement il n'a pas sa raison d'être. Le danger qui découle des accommodements dont il est ici question est bien réel pour la société qui lutte pour le maintien de sa liberté.
Il est et sera bien inutile de rêver de la paix dans le monde, d'une planète harmonieuse, d'une terre généreuse pour tous les êtres humains tant et aussi longtemps qu'on assistera au triste spectacle (et qu'on le tolérera) de ces femmes voilées, effacées, sans identité et de ces enfants qui arborent fièrement le kirpan. Quoi qu'on en dise, le voile, la burka, le poignard, le crucifix, la bible, etc. ne sont pas que des symboles religieux: ces objets « sacrés » témoignent de la soumission des femmes, de l'autoritarisme mâle, du fétichisme, de la magie et de la superstition. Accommoder ces excès, c'est se rendre complices des atteintes portées à la liberté individuelle et collective. Tout accommodement devient déraisonnable sitôt qu'il menace les libertés établies et, souvent, très chèrement acquises.
Puisque nous nous sommes dotés d'un système d'enseignement laïc, aucun accommodement ne devrait être possible dans nos écoles. En tant que principale ressource communautaire, l'école, par sa capacité d'atteindre tous les parents, se doit de participer aux importantes transformations sociales. Participer ne doit cependant pas signifier « reculer » et aucune concession sur le terrain gagné ne devrait être consentie soi-disant par respect des valeurs religieuses des multiples confessions existantes. Un code vestimentaire à l’école serait normal. On n’accepterait pas que des garçons portent en classe des casquettes se couvrant la tête, pourquoi accepter le voile chez les filles musulmanes ? Ici encore c’est privilégier une religion , alors qu’on se dit –neutre- . Aller de l'avant permettra aux générations futures de vivre des bénéfices d'un investissement intelligent dans l'éducation. Ainsi, hommes et femmes de demain verront peut-être moins de désastres sociaux.
Des groupes se présentant comme des Intellectuels et d'autres comme des Lucides ont donné leur opinion. Pour ma part, je m'identifie à toutes les personnes Avisées qui, comme moi, peuvent témoigner d'un vécu religieux et d'un vécu laïc, d'une expérience de vie au cœur de laquelle des recherches, des études et des renseignements ont été recueillis afin de bien connaître le sujet dont on traite ici.
En terminant, j'insiste sur la nécessité de prendre dès maintenant les dispositions nécessaires pour éviter l’impact néfaste d'une tolérance exagérée. Que cela soit fait avec le bon sens des gens avisés.
***
Andréa Richard, auteure de Au-delà de la religion, éditions Septentrion.